Accords de consortium

Accord de consortium

La signature d’un accord de consortium constitue une étape clé d’un projet collaboratif. Il fixe les règles du jeu d’un partenariat dont les auteurs font le choix de mettre de côté leurs différences pour partager leurs forces, leurs compétences, leur propriété intellectuelle dans le cadre d’un projet de développement technologique.

Pour vous accompagner dans cette démarche Axelera vous propose une action collective « Le goût de l’innovation » autour de 2 volets :

Un cycle de formation sur la propriété industrielle dans les projets collaboratif :

Objectif : sensibiliser les acteurs des projets aux problématiques juridiques, contractuelles et organisationnelles entourant la participation à des projets collaboratifs

Cible : Construites sur un mode participatif, elles s’adressent à la fois aux porteurs de projets (actuels ou futurs), mais également aux personnes impliquées directement ou indirectement (responsables R&D, ingénieurs, services juridiques, RH…) dans des projets. Elles sont animées par Maître Franck Robert, avocat spécialisé dans le domaine des contrats et des nouvelles technologies

Un cycle de 9 sessions de 2 heures de janvier à novembre. Chaque session est dispensée deux fois (une à Lyon et une à Grenoble) à deux dates différentes, afin de permettre à un maximum de personnes de participer.

Télécharger le programme des sessions 2012

Télécharger le buletin d'inscription (réservé aux adhérents).

Plan d'accès Lyonbiopôle

Plan d'accès CCI Grenoble