Ateliers

Goût de l’innovation – Atelier 3 : Mettre en place un accord de consortium

Quand : ven 30/09 à 09h00

Où : Cité des Entreprises - 60, avenue Jean Mermoz, Lyon 8ème - Salle Berliet

Qui : Adhérents et partenaires AXELERA

Date limite d'inscription : mar 27/09 à 12h00

événement AXELERA

Les inscriptions
sont closes

L’innovation est un moteur de la croissance … mais n’a de sens que dans le contexte de son exploitation. A tous ses stades de maturation, le projet d’exploitation doit servir de tuteur au projet innovant : cette dimension est d’autant plus sensible qu’elle est menée dans un contexte collaboratif. Modèle d’exploitation, protection par la propriété intellectuelle, transfert de droit, organisation matériel de l’exploitation : autant d’aspects à évoquer et à organiser au plus tôt dans la collaboration.

Atelier 3 : Mettre en place un accord de consortium

L’accord de consortium fixe les règles du jeu d’un partenariat dont les auteurs font le choix de mettre de côté leurs différences pour partager leurs forces, leurs compétences et leur propriété intellectuelle, dans le cadre d’un projet de développement technologique. Il formalise l’engagement des partenaires, précise les règles de fonctionnement du partenariat et prépare les conditions d’exploitation des résultats qui en découleront. Cet accord est primordial, et sa mise en place se révèle parfois être un exercice périlleux.

La session sera animée par Maître Franck Robert, avocat spécialisé dans le domaine des contrats et des nouvelles technologies, qui accompagne les porteurs de projets des pôles (AXELERA, Lyonbiopôle, Minalogic et Tenerrdis) sur les aspects PI.